Conditions Générales de vente

S’appliquent à tout achat effectué par un internaute/personne physique
sur le site Internet www.carole.design
auprès de la société KIMARK SRL, ayant son siège social au:
85 avenue de Juillet à 1030 Bruxelles
T: +32 (0)497 552 444
Email:carole@kimark.be

IMPORTANT

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.carole.design suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de signature numérique.

Acceptation des conditions

Le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la marque CAROLE.DESIGN détenue par la société KIMARK SRL et son CLIENT, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité du VENDEUR ne pourra être engagée. Toute utilisation ou reproduction des photos présentées sur le site www.carole.design est interdite. La majorité des produits proposés à ses CLIENTS par le VENDEUR sont disponibles dans notre entrepôt ou auprès de nos fournisseurs. Le VENDEUR se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis. Les produits (dont extensions) sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des produits proposés sur le site, l'acheteur en est informé directement sur la fiche produit. Il lui est dans ce cas possible d'envoyer un mail au service CLIENT afin d'être informé de la date approximative de remise en stock. Le VENDEUR n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits. Tous les produits commercialisés par la marque CAROLE.DESIGN sont ARTISANAUX.

Commandes

Caractéristique des produits

Le VENDEUR s’efforce de présenter aussi clairement que possible les principales caractéristiques des PRODUITS (sur les fiches d’information disponibles sur le SITE) et les informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable (dans les présentes Conditions Générales). Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le SITE. Le VENDEUR se réserve le droit de modifier la sélection des PRODUITS disponibles sur le SITE, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs. Sauf indication expresse contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus par le VENDEUR sont neufs et conformes à la législation Belge.

Procédure de commande

Les commandes de PRODUITS sont directement passées sur le SITE. Pour effectuer une commande, le CLIENT doit suivre les étapes décrites ci-dessous (veuillez noter cependant qu’en fonction de la page de démarrage du CLIENT, les étapes peuvent légèrement différer).

Sélection des produits et options d’achat

Le CLIENT devra sélectionner le(s) PRODUIT(s) de son choix en cliquant sur le(s) PRODUIT(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le PRODUIT sélectionné, le PRODUIT est placé dans le panier du CLIENT. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de PRODUITS qu’il le souhaite.

Validation des Commandes

Une fois les PRODUITS sélectionnés et placés dans son panier, le CLIENT doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le CLIENT ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire. Une fois que le CLIENT aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison. Le CLIENT est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des PRODUITS commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu. Le CLIENT peut alors procéder au paiement des PRODUITS en suivant les instructions figurant sur le SITE et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la LIVRAISON des PRODUITS. Concernant les PRODUITS pour lesquels des options sont disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées. Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande. Le CLIENT doit également indiquer le mode de livraison choisi. Le VENDEUR se réserve le droit de refuser toute commande d'un CLIENT avec lequel il existerait un litige.

Accusé de réception

Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le SITE afin d’accuser réception de la commande du CLIENT. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au CLIENT par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. Le VENDEUR n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par télécopie.

Facturation

Pendant la procédure de commande, le CLIENT devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR). Le CLIENT doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la LIVRAISON, en particulier l’adresse exacte de LIVRAISON, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de LIVRAISON. Le CLIENT devra ensuite préciser le moyen de paiement choisi. Ni le bon de commande que le CLIENT établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande que le VENDEUR envoie au CLIENT par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, le CLIENT recevra l’original de la facture à la LIVRAISON des PRODUITS, à l’intérieur du colis.

Prix

Pour tous les PRODUITS, le CLIENT trouvera sur le SITE des prix affichés dans la devise du pays du quel vous passerez commande toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (en fonction du poids du colis, hors emballage et cadeaux, de l’adresse de LIVRAISON et du transporteur ou mode de transport choisi). Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de commande. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des PRODUITS à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux. Le taux de TVA applicable est exprimé en pourcentage de la valeur du PRODUIT vendu. Les prix des fournisseurs du VENDEUR sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le SITE peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales. Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le SITE à la date à laquelle la commande est passée par le CLIENT 

Disponibilité des Produits

En fonction du PRODUIT concerné, le VENDEUR applique une gestion des stocks « à flux tendu ». Par conséquent, selon le cas, la disponibilité des PRODUITS dépend des stocks du VENDEUR. Le VENDEUR s’engage à honorer les commandes reçues sous réserve que les PRODUITS soient disponibles. L’indisponibilité d’un PRODUIT est en principe indiquée sur la page du PRODUIT concerné. Les CLIENTS peuvent également être informés du réassort d’un PRODUIT par le VENDEUR. En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, le VENDEUR s’engage à informer le CLIENT sans délai si le PRODUIT est indisponible. Le VENDEUR peut, à la demande du CLIENT : Soit proposer d’expédier tous les PRODUITS en même temps dès que les PRODUITS en rupture de stock seront à nouveau disponibles, Soit procéder à une expédition partielle des PRODUITS disponibles dans un premier temps, puis à l’expédition du reste de la commande lorsque les autres PRODUITS seront disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés, Soit proposer un PRODUIT alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le CLIENT. Si le CLIENT décide d’annuler sa commande de PRODUITS indisponibles, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les PRODUITS indisponibles, sans délai et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement. « Disponibilité des PRODUITS » le CLIENT peut être informé du réassort d’un PRODUIT en cliquant par exemple sur un bouton « Être averti lorsque le PRODUIT sera de nouveau disponible » (à condition d’être connecté au compte CLIENT).

Expédition et livraison des commandes

Après confirmation de la commande, le VENDEUR s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par le CLIENT et ce dans un délai maximum de 3 jours ouvrés. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec le VENDEUR à livrer la commande à l'adresse du CLIENT fournie par le VENDEUR. La livraison sera effectuée par La poste en fonction de l'option de livraison souhaitée par le CLIENT. La livraison sera remis en main propre au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le CLIENT. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Une fois le colis du CLIENT remis aux services postaux, le VENDEUR n'est plus responsable du bon acheminement du colis.  Dans les cas d'un produit électronique, le CLIENT veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. Dans le cas très rare où un colis envoyé par La poste serait déclaré perdu par La Poste (après enquête diligentée par La Poste), le VENDEUR s'engage à rembourser le CLIENT à hauteur du montant de l'indemnisation proposée par La Poste (généralement à hauteur de 23€ le Kg du colis, calculé au prorata du poids réel du colis). Dans le rare cas où un colis expédié avec La poste (sans signature) est signalé "livré" par les services de la poste mais que le CLIENT indique ne pas avoir reçu le colis, le VENDEUR ne pourra aucunement être tenu responsable et ne pourra proposer aucune solution de remboursement ni de renvoi de la marchandise. Les plaintes adressées par les CLIENTS pourront être uniquement destinées aux services postaux, seuls responsables de l'échec de la livraison. Dans le rare cas où un colis expédié avec La poste SIGNATURE est signalé "livré" par les services de La poste , mais que le CLIENT indique ne pas avoir reçu le colis, le VENDEUR s'engage à faire tout son possible pour obtenir le légitime remboursement de la part des services de La Poste mais ne garantit aucunement l'obtention de ce dernier. Quel que soit le mode de livraison, le CLIENT est fondamentalement et entièrement responsable de vérifier l'état du colis qui lui a été livré.

Dans le cas d'une remise contre signature ou nécessitant une pièce d'identité, il convient au destinataire de refuser le colis si ce dernier apparaît comme abîmé, détérioré, suspect, reconditionné ou ouvert. Le refus de ce colis permettra aux services postaux de retourner le colis à l'expéditeur (le VENDEUR) qui aura alors la possibilité d'engager la responsabilité du transporteur. Dans le cas contraire, où le destinataire accepte le colis sans en avoir vérifié l'état, aucune réclamation ne sera possible auprès des transporteurs ni à l'encontre de l'expéditeur (le VENDEUR) dans la mesure où la responsabilité du CLIENT sera contractuellement engagée (ce dernier attestant indirectement de l'état du colis en ne le refusant pas).  Dans ce cas de figure, le VENDEUR ne saura être tenu responsable du problème avancé par le destinataire. L'unique exception au cas de figure précédent concerne les produits liquides (soins et shampoings pour extensions de cheveux). Il est dans ce cas de figure demandé au destinataire de contacter le service client du VENDEUR dès réception du colis. Le destinataire devra par la suite renvoyer les produits défaillants au VENDEUR qui procèdera à un échange sous 48h après réception du colis.  En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au CLIENT. Le CLIENT ne règle alors qu'une seule livraison. Aucune contestation de livraison par le CLIENT n'est possible à l'encontre du VENDEUR si le colis apparaît comme étant livré (le système informatique de flashage de la poste faisant foi).

Rétractation

Vous avez 14 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez-le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d'origine, intact(s), (tous produits portés, abîmés et de ce fait ne présentant plus un état "neuf" ne seront pas remboursés ni échangés). Pour des raisons d'hygiène, le VENDEUR ne remboursera pas les extensions préalablement utilisées ou dont le packaging est endommagé. Comme mentionné dans nos conditions générales de ventes, afin d’obtenir un échange ou un remboursement, tout produit retourné doit l’être dans son état NEUF, emballage compris. Tout objet porté, abîmé ou impropre à la revente ne sera ni échangé ni remboursé. Le VENDEUR refusera tout échange ou remboursement en cas de non-respect suspecté de l'une des clauses citées précédemment. La réexpédition d'un paquet ne respectant pas l'une des clauses citées précédemment sera facturée. Le ou les produits retournés, doivent être retournés accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante: 

KIMARK SRL,
85 avenue de Juillet à 1030 Bruxelles - Belgique

En cas d'exercice du droit de rétractation le VENDEUR est tenu au remboursement des sommes versées par le CLIENT, sans frais. Le VENDEUR s'engage à rembourser le produit à hauteur du prix d'achat (les frais de livraison sont à la charge du CLIENT). Le VENDEUR s'engage également à rembourser le CLIENT à hauteur du tarif en vigueur au moment de la commande. Toutes modifications ultérieures des tarifs ne seront pas prises en compte. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle le CLIENT a exercé son droit de rétractation. Ce délai est indicatif mais non contractuel. Le remboursement s'effectuera direct sur la carte bancaire utilisée lors de l'achat ou par PayPal si le CLIENT a utilisé cette plateforme de paiement lors de l'achat qu'il a réalisé.

Paiement

Le prix facturé au CLIENT est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par le VENDEUR. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB ou par Paypal. Les coordonnées bancaires de la carte utilisée lors de la commande sont dirigées vers les serveurs de la banque. Le règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos coordonnées bancaires sont connues seulement de notre partenaire bancaire. La commande validée par le CLIENT ne sera considérée effective lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le CLIENT prévenu par courrier électronique. Par ailleurs le VENDEUR se réserve le droit de refuser toute commande d'un CLIENT avec lequel il existerait un litige.

Litige

Les présentes Conditions Générales ainsi que les relations entre le CLIENT et le VENDEUR sont régies par le Belge. En cas de litige, seuls les tribunaux Belges seront compétents. Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité. La partie souhaitant mettre en œuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après. Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en œuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire expresse. En cas de difficulté survenant à l’occasion de la commande ou de la livraison des articles vendus sur le Site, le CLIENT s’adressera en priorité à pour rechercher une solution amiable. Le CLIENT a la possibilité de recourir à une procédure de médiation.

Garantie 

Les garanties éventuellement attachées aux articles proposés à la vente sur le site internet sont présentées sur les fiches descriptives dans les caractéristiques techniques, et correspondent aux garanties accordées par les fournisseurs. Les problèmes liés aux chocs ou à une mauvaise utilisation ne peuvent être couverts par une quelconque garantie. Lorsque le CLIENT constate un défaut dans le fonctionnement de son appareil, défaut susceptible d’être couvert par une garantie et dans sa limite de durée, il devra en aviser le service CLIENTS par mail à l’adresse suivante : art@carole.design, ou par courrier postal à l’adresse suivante: 

KIMARK SRL,
85 avenue de Juillet à 1030 Bruxelles - Belgique

en expliquant le plus précisément possible le défaut constaté. Un conseiller prendra alors contact avec le CLIENT et lui précisera si ce défaut est couvert par la garantie. Si oui, le CLIENT devra retourner l’article dans son emballage d’origine, ou à défaut dans un emballage adéquat pour le transport de l’article, accompagné des notices et accessoires éventuels ainsi que d’une copie lisible de la facture. Le VENDEUR prendra à sa charge les frais de retour engagés (joindre une preuve du montant des frais). A réception, s’il y a incohérence entre le problème constaté par les techniciens du VENDEUR et les dires du CLIENT, le VENDEUR se réserve le droit de ne pas envoyer l’article en réparation, ni de l’échanger. Si le CLIENT souhaite toutefois récupérer son article endommagé ou défectueux, il peut en faire la demande par mail ou par courrier postal (adresses susnommés). Les frais de réexpédition seront à la charge du CLIENT. 

Données Personnelles

Le renseignement des données personnelles collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, elles ne sont utilisées que par le VENDEUR ou ses sous-traitants, soumis aux mêmes obligations, pour le traitement des commandes réalisées uniquement et conformément à la Politique de Données Personnelles. Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi. Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique. Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du VENDEUR intervenant dans le processus de commande. A des fins commerciales, le VENDEUR peut transférer à ses partenaires commerciaux les noms et coordonnées de ses CLIENTS, à condition que ceux-ci aient donné leur accord préalable lors de l’inscription sur le SITE. Le VENDEUR demandera spécifiquement aux CLIENTS s’ils souhaitent que leurs données personnelles soient divulguées. Les CLIENTS pourront changer d’avis à tout moment sur le SITE ou en contactant le VENDEUR. Le VENDEUR peut également demander à ses CLIENTS s’ils souhaitent recevoir des sollicitations commerciales de ses partenaires. le CLIENT bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, le CLIENT peut envoyer un message au Service CLIENTS du VENDEUR, par mail à l’adresse suivante : art@carole.design, ou par courrier postal à l’adresse suivante: 

KIMARK SRL,
85 avenue de Juillet à 1030 Bruxelles - Belgique

Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d'identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d'identité. 

Cookies

Le Site recourt à l'usage de cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques, stockés sur le disque dur de l’appareil de l'Acheteur. 

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